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Marques déposées par DU CHATEAU DE FRANCSTODO
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CHÂTEAU DE FRANCS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE FRANCS
SCEA DU CHATEAU DE FRANCS

Numéro de dépôt :
4465259
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
CHÂTEAU DE FRANCS de DU CHATEAU DE FRANCS

Présentation de la marque CHÂTEAU DE FRANCS

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par DU CHATEAU DE FRANCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est DU CHATEAU DE FRANCSTODO domicilié(e) Le Bourg - 33570 - Francs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, Monsieur Eric Dupont domicilié(e) 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque CHÂTEAU DE FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE FRANCS arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

DU CHATEAU DE FRANCS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FRANCS


SCEA DU CHATEAU DE FRANCS - Le Bourg - 33570 - Francs - France


NextMarq, Monsieur Eric Dupont - 1 Rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Vin d'appellation d'origine contrôlée "Francs-Côtes-de-Bordeaux" provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château de Francs.